Délibérations

DELIBERATIONS 2024

délibération DCE 2024 et 2025 remplace et annule la délibération 2024-16 (51Ko) publié le 28/10/2024 à 11:29
délibération télétransmission des actes soumis aux contrôles de légalité et budgétaire (69Ko) publié le 28/10/2024 à 11:27
Délibération admission en non-valeur des créances irrécouvrables (60Ko) publié le 28/10/2024 à 11:25
délibération affectation des résultats (73Ko) publié le 03/05/2024 à 11:45
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF (67Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE DE GESTION (61Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
délibération budget 2024 (366Ko) publié le 25/04/2024 à 11:39
délibération fongibilité des crédits (530Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
délibération subventions des associations (379Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
Délibération heures complémentaires (509Ko) publié le 23/04/2024 à 09:00
délibération DCE 2024 (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération taxes directes locales (417Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération redevances du domaine public (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération aide d'urgence (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération participation du SITS aux frais de gestion (368Ko) publié le 23/04/2024 à 08:57
délibération suppression et création de poste suite avancement de grade (390Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
délibération mise à jour du tableau des emplois suite avancement de grade (660Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
Délibération aide financement à la formation BAFA (386Ko) publié le 23/04/2024 à 08:54
délibération offre de prix ces parcelles C103-C104 et C102 (419Ko) publié le 23/04/2024 à 08:53
délibération participation financière pour nettoyage salle des fêtes (393Ko) publié le 23/04/2024 à 08:52
délibération dénomination d'une voie (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:51
délibération convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique (502Ko) publié le 23/04/2024 à 08:50
Délibération avenant frais RPI (514Ko) publié le 23/04/2024 à 08:49

DELIBERATIONS 2023

délibération convention salle des fêtes (402Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
création d'une régie "affaire générale" (783Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
délibération suppression des régies salle des fêtes, actions de chasse et affouages (420Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération délivrance parcelle affouage (367Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération adhésion à un groupement de commande pour l'élaboration d'une carte communale (718Ko) publié le 12/12/2023 à 17:21
délibération prescription d'une carte communale (499Ko) publié le 12/12/2023 à 17:20
délibération zones d'accélération (475Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération bien sans maître (469Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération portant sur l'avis de la révision du projet régional de santé (2382Ko) publié le 12/12/2023 à 17:18
Délibération tarif cantine (361Ko) publié le 12/12/2023 à 17:16
DELIBERATION SERVICE A LA DEMANDE (423Ko) publié le 04/07/2023 à 11:03
DELIBERATION CONVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RPI (370Ko) publié le 04/07/2023 à 11:01
DELIBERATION CREATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE (382Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
DELIBERATION TABLEAU DES EMPLOIS (637Ko) publié le 04/07/2023 à 10:58
DELIBERATION SUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNQIUE PRINCIPAL 2ème CLASSE (414Ko) publié le 04/07/2023 à 10:54
DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL (530Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE (343Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION REFERENT DEONTOLOGUE (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
DELIBERATION PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
délibération vote des taxes directes locales (461Ko) publié le 02/05/2023 à 16:20
délibération participation du SITS aux frais de gestion 2023 (344Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
Délibération révision statutaire de la communauté de communes (661Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
délibération vente des parcelles C378-379 et C388 (396Ko) publié le 02/05/2023 à 16:16
délibération subventions accordées au budget 2023 (359Ko) publié le 02/05/2023 à 16:13
délibération redevances du domaine public (373Ko) publié le 02/05/2023 à 16:12
délibération fongibilité des crédits (515Ko) publié le 02/05/2023 à 16:11
délibération affectation des résultats (455Ko) publié le 02/05/2023 à 16:10
délibération compte administratif 2022 (411Ko) publié le 02/05/2023 à 16:06
délibération approbation du compte de gestion 2022 (381Ko) publié le 02/05/2023 à 16:05

DELIBERATIONS 2022

DELLIBERATION affouages des parcelles 7 et 27 (336Ko) publié le 20/12/2022 à 16:37
DELIBERATION martelage des parcelles 1-2 et 3 (344Ko) publié le 20/12/2022 à 16:36
DELIBERATION création GIP santé et sécurité (716Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION défense extérieure contre l'incendie (435Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION tarif logement communal (351Ko) publié le 20/12/2022 à 16:33
délibération adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023 (710Ko) publié le 21/10/2022 à 16:56
délibération DETR 2023 (351Ko) publié le 21/10/2022 à 16:55
délibération validation DICRIM (dossier d'information communal sur les risques majeurs) (427Ko) publié le 21/10/2022 à 16:54
délibération tarifs salle des fêtes à compter du 01.01.2023 (468Ko) publié le 21/10/2022 à 16:53
délibération DCE 2022-2023 (375Ko) publié le 21/10/2022 à 16:52

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